Ceci est le résumé explicatif du Code Juridique (la version intégrale du contrat).

Vous êtes libres :

  • partager — reproduire, distribuer et communiquer l’oeuvre
  • remixer — modifier l’oeuvre

 

Selon les conditions suivantes :

  • Paternité —  Vous devez attribuer l’oeuvre de la manière indiquée par l’auteur de l’oeuvre ou le titulaire des droits (mais pas d’une manière qui suggérerait qu’ils vous soutiennent ou approuvent votre utilisation de l’oeuvre).
  • Pas d’utilisation commerciale —  Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette oeuvre à des fins commerciales.
  • Partage à l’Identique —  Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette oeuvre, vous n’avez le droit de distribuer votre création que sous un contrat identique ou similaire à celui-ci.

 

Comprenant bien que :
Renoncement — N’importe quelle condition ci-dessus peut être waived si vous avez l’autorisation du détenteur des droits.
Domaine public — Là où l’oeuvre ou un quelconque de ses éléments est dans le domaine public selon le droit applicable, ce statut n’est en aucune façon affecté par le contrat.
Autres droits — d’aucune façon ne sont affectés par le contrat les droits suivants :

  • Vos droits de ditribution honnête ou d’usage honnête ou autres exceptions et limitations au droit d’auteur applicables;
  • Les droits moraux de l’auteur;
  • Droits qu’autrui peut avoir soit sur l’oeuvre elle-même soit sur la façon dont elle est utilisée, comme la publicité ou les droits à la préservation de la vie privée.

 

Remarque — A chaque réutilisation ou distribution de cette oeuvre, vous devez faire apparaître clairement au public les conditions contractuelles de sa mise à disposition. La meilleure manière de les indiquer est un lien vers cette page web.

Code Juridique (la version intégrale du contrat).

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